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Section XVI

Explanatory notes

…       o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), … 6.-   A)   Dans la Nomenclature, l’expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages …

Legal note

…       o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), … 6.-   A)   Dans la Nomenclature, l’expression déchets et débris électriques et électroniques désigne des assemblages …

Classification opinions

… Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à croisillon, etc.) muni …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… artificielles Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres … les polymères organiques extraits des matières naturelles brutes par des procédés pouvant comporter une dissolution ou …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins … non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). CONSIDERATIONS …

Legal note

… Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins … non énumérés ci‑dessus, à l'exclusion des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont … XI. Le Chapitre 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de coton aux divers stades de leur transformation, de …

Legal note

… dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de compresseur et d’une turbine libre munie d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), …

Classification opinions

… par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues … intérieur : 54 mm), 2) d'une bague extérieure en acier à bride de montage (diamètre extérieur : 96 mm, diamètre de la … (1) sont destinées à être installées sur le moyeu et sur l'arbre d'entraînement d'une roue motrice. Le produit a pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2008 … 2. Chambre de cryothérapie corps entier pour le traitement, par …

Section XI

Explanatory notes

… ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   …

Legal note

… ne comprend pas :          a)   les poils et soies de brosserie (n° 05.02), les crins et déchets de crins … les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (Chapitre 70);          s)   …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          … les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le … que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse …

Legal note

… ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (n° 34.05);          … les articles des Chapitres 64 ou 65;          m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le … que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse …

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