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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.72
… Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.20
… Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.64
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5906 > 5906.10
… Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85
… Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.10
… Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
… Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm …