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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note explicative du …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs … des personnes ou des marchandises. Elle couvre, en outre, des véhicules à usages spéciaux dépourvus de roues, … au transport de certaines marchandises, par exemple les ouvrages en verre (glaces, etc.). g) Les remorques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9011
… Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. …
Explanatory notes
… 90.11 ‑ Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la … on observe l'image agrandie. La partie optique comporte, en outre, généralement, un système d'éclairage de l'objet par … de centrage qui s'installent sur les broches des machines‑outils, à la place de l'outil, pour amener la pièce à bon …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.07 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. ‑ Moulés : 7307.11 ‑ ‑ En fonte non malléable 7307.19 ‑ ‑ …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de … le régime des ouvrages du métal correspondant. Sont en outre exclus de cette position : a) Les papiers et …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant … les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les ouvrages de cette position peuvent être obtenus par …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » - Etoffes à boucles : 6001.21 - - De coton 6001.22 - - De fibres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), … 3904.69 - - Autres 3904.90 - Autres La présente position couvre le poly(chlorure de vinyle) (PVC), les copolymères du …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …