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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux … en minerais concentrés qui relèvent du n° 26.01; ils s'en différencient notamment par l'aspect brillant de leur …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations … repris ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double …Section XVIII
… DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; …
Explanatory notes
… DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. 8470.10 - … complexes qui peuvent effectuer les quatre opérations et divers autres calculs (par exemple, extraire des racines, … Chapitre). Les calculatrices électroniques programmables se distinguent des machines automatiques de traitement de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …
Explanatory notes
… quelquefois joint aux colles ou adhésifs prêts à l'emploi direct et présentés en flacons, en pots ou en boîtes; il … de calcium ( n° 35.01 ), la dextrine ( n° 35.05 ), les dispersions ou les solutions de polymères des n°s 39.01 à … colles ou adhésifs, alors que d'autres nécessitent une dissolution ou une dispersion dans l'eau avant l'emploi. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à …
Explanatory notes
… ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à … machines et appareils utilisés dans les bureaux proprement dits, mais aussi ceux qui sont employés dans les magasins, … hôtels, etc. pour exécuter le travail du bureau, c'est-à-dire le travail concernant les écritures (enregistrement, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages …