Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles …
Explanatory notes
… ou de silice provenant de la combustion de certains végétaux (balles de riz, par exemple). Les matières de base sont … (par exemple, de l'argile ou de la magnésie) et parfois d'autres matières (amiante, sciure de bois, poussière de … des matériaux, une faible thermoconductibilité, tout autant que la résistance à la chaleur, sont recherchées. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y …
Explanatory notes
… ‑ Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants … 8481.40 ‑ Soupapes de trop‑plein ou de sûreté 8481.80 ‑ Autres articles de robinetterie et organes similaires … ou encore d'en régler le débit ou la pression. Parfois aussi, mais plus rarement, ils sont utilisés pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés de cérium 2846.90 ‑ Autres Cette position comprend les composés inorganiques ou … de l'acide nitrique ou de l'ammoniaque. Il existe aussi un hydroxyde cérique. L'oxyde et l'hydroxyde céreux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et …
Explanatory notes
… mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments … et des spectroscopes), les lasers comportent aussi, en règle générale, des dispositifs complémentaires …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou … en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …