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Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… le légume une fois décongelé conserve alors le même aspect qu'à l'état frais. On ajoute parfois du sel ou du sucre …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… leur classement. Sont exclus de cette position : a)    Les ouates ( n°s 30.05 ou 56.01 ). b)    Les produits obtenus …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… pour en rendre l'extraction rentable. 4)    Les tourteaux résiduaires , provenant notamment de l'extraction du beurre …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… ou à la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du n° 45.02 . 2)    Les déchets de liège, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne jouant pas le rôle d'isolateur) etc., y compris les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308

Explanatory notes

… 8)    Les sous‑ produits obtenus par concentration des eaux résiduaires de la préparation des jus d'agrumes, parfois …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… de fer suffisante pour permettre la récupération du métal. Quant aux scories provenant du traitement des fontes …

Section V > Chapitre 27 > Position 2706

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… aussi une partie du péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites nues (naturellement …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… dans des proportions convenables, avec de l'eau, les qualités d'élasticité et de plasticité qui lui sont propres. …

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