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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… lorsqu'ils sont montés sur des wagons susceptibles d'être intégrés dans un convoi circulant sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas des wagons‑grues de relevage ou … pour l'entretien et le service des voies ferrées relèvent également du n°  86.04 . Restent par contre compris ici les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Explanatory notes

… Glauber. Certaines formes impures de sulfate de disodium (degré de pureté 90 à 99 %) obtenues généralement en tant que … dans les extincteurs d'incendie, etc.        Entre également ici le sulfate basique d'aluminium, employé en … On l'emploie pour épurer les eaux naturelles ou les eaux d'égouts, pour coaguler le sang dans les abattoirs, pour le …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… dans des réacteurs nucléaires. b)   Le graphite artificiel imprégné ou imperméabilisé , c'est‑à‑dire le graphite qui, … ou de pièces pour réacteurs nucléaires.        On range également ici les déchets et débris d'ouvrages, ainsi que … de la poudre d'argent, sont classés au n° 71.06 . Sont également exclus de la présente position les blocs découpés …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… ) que la vaseline décolorée ou purifiée. Rentrent également dans cette position les vaselines obtenues par …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) 4806.20 ‑ Papiers ingraissables (greaseproof) … (pour la fabrication de certains papiers de tenture) est également classé dans la présente position. Le papier … similaire au papier ingraissable ( imitation greaseproof ), également imperméable aux matières grasses, mais à un degré …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… (émulsions ou suspensions) (modifiées ou non par des huiles végétales, des acides gras, des alcools ou d'autres … les élastomères, et les enduits et revêtements. Ils sont également utilisés comme adhésifs, comme composés de moulage … assortiment à plusieurs composants.      Ce groupe comprend également les mélanges de polyuréthanne et de diisocyanate …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la densification, peuvent être employés … combinés pour obtenir les produits de cette position. L' imprégnation est obtenue généralement au moyen de matières plastiques thermodurcissables ou de métal fondu. L'imprégnation à l'aide de matières plastiques …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… interchangeables ou contrepoids à curseur glissant sur une règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par … (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des appareils ou … instruments de la présente position, telles que : Fléaux et règles, gradués ou non, plateaux, récipients et …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904

Explanatory notes

… (voir la Note 3 du présent Chapitre), etc.        Entrent également dans ce groupe les préparations similaires qui …        Les produits, dits puffed rice et puffed wheat sont également classés ici. Ils sont obtenus en traitant les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… à être administrés aux patients du n° 30.06 .  Elle couvre également les matériaux de référence certifiés . Les … comprennent non seulement les réactifs de diagnostic, mais également d’autres réactifs d’analyse utilisés à des fins … dissout dans un solvant autre que l’eau. Ils peuvent également se présenter sous forme de papiers, matière …

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