Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… qui sont confectionnés autrement que par découpage, des n°s 61.17 , 62.17 ou 63.07 , selon le cas. …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6001

Explanatory notes

… « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils »             …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… ). c)    Les châles, écharpes, etc. en bonneterie ( n° 61.17 ). d)    Les foulards (ou carrés) dont aucun côté …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… de l'argent ou des composés de cette matière ( n °  71.12 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N ° s …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11)  Les instruments de musique. 12)  Les articles …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… 81.13 ‑ Cermets et ouvrages en cermets, y compris les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… pour le transport de personnes ou de marchandises. 8901.10 - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - Caséines 3501.90 - Autres A)   Caséines et leurs …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… 10)  Les wagons‑trucks pour le transport d'autres wagons. 11)  Les wagonnets de tout genre pour voies Decauville. 12)  …

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