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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient … et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, certaines des matières indésirables qu'il …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
… Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.02 ‑ Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs … des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir … ( farines prégélatinisées ) ayant reçu un traitement thermique entraînant une prégélatinisation de l'amidon. …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. 2510.10 - Non … et les autres phosphates de calcium naturels (phosphates tricalciques ou phosphorites ), les phosphates … engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à seule fin d'éliminer les impuretés. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403
… Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. …
Explanatory notes
… 84.03 ‑ Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02. 8403.10 - Chaudières 8403.90 - … coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, utilisées pour le chauffage des … brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières conçues pour produire à la fois de la vapeur à basse …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues …
Classification opinions
… 1. Tissu recouvert d'aluminium, constitué d'un tissu de fils de filaments de 100 % polyester … perceptible à l'oeil nu. La couche d'aluminium est obtenue par vaporisation sous vide d'aluminium fondu sur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …