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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… définis par la Note 2 A) du Chapitre à savoir, initiales, monogrammes, viroles ou bordures - de métaux précieux ou de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… notamment sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) par fixation permanente sur des …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… et lames pour appareils ou pour machines à couper ou à rogner le papier, les tissus, les matières plastiques en …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… de pétrole légèrement modifié par insufflation d'air, et analogue au bitume non insufflé, reste classé dans la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… farines et poudres (y compris les broyages plus grossiers analogues) impropres à l'alimentation humaine, qui …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… ceux du n° 22.09 ) préparés à des fins culinaires (vin et cognac, par exemple), rendus ainsi impropres à la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b)    Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… et les cuirs et peaux métallisés ( n° 41.14 ). b)    Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements pour scaphandriers, etc. : 1)    …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807

Explanatory notes

… à bagages, tableaux de bord, couples, portes, manches et toboggans d'évacuation, fenêtres, hublots, etc.).    2) Les …

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