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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3925 > 3925.30
… Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
Explanatory notes
… 4) Les eaux sulfurées ou sulfureuses. 5) Les eaux arsénicales. 6) Les eaux ferrugineuses. Les eaux minérales naturelles, chargées ou enrichies de dioxyde de carbone, appartiennent également à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.30
… Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du …