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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.61
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.91
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5512 > 5512.2
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.13
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.22
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5109 > 5109.10
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1
… Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …
Explanatory notes
… pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance … Ces grands récipients font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels … en matières calorifuges (amiante, laine de laitier, fibres de verre, etc.), même si ce revêtement est protégé à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. …