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Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19

Classification opinions

… (2-diméthylaminoéthanol) qui ne contient qu'un seul type de fonction oxygénée (fonction alcool). Adoption : 1994 + 1995 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906 > 3906.90

Classification opinions

… d'ester acrylique et d'amide acrylique modifié par le formaldéhyde, stabilisée par addition d'une petite quantité de sulforicinate. Adoption : 1964 …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des …

Legal note

… ou d'autres dispositifs leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des … non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par …

Legal note

… en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui fournit, sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… pour appareils d'éclairage, en albâtre, de dimensions et de formes différentes, généralement associés à des pièces de … que parties d'appareils d'éclairage tels que lampadaires, plafonniers, vasques suspendues, appliques ou lustres. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.20

Classification opinions

… notamment une feuillure et une lamelle d'étanchéité, renforcés à l'intérieur par une armature formée d'un tube en acier (des types utilisés comme joints …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20

Classification opinions

… 1. Substitut de greffon osseux constitué de sulfate de calcium de qualité … 4 % de sulfate de tobramycine. Ce produit se présente sous forme de pastilles cylindriques (de 4,8 mm de diamètre), à …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40

Classification opinions

… 1. Engrais azoté, présenté sous forme de granulés, composé principalement de nitrate … de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de nitrate …