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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de … dont la force de rupture minimale peut être calculée à l'aide de la formule suivante : ( R étant la force de …Section XV > Chapitre 75
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Nickel non allié le métal contenant, au total, au moins 99 % … admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas …Legal note
… Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par : a) Nickel non allié le métal contenant, au total, au moins 99 % … admet uniquement comme fils les produits enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
Explanatory notes
… tributylétain - Dérivés organo-phosphoriques non halogénés : 2931.41 - - Méthylphosphonate de diméthyle 2931.42 - - Propylphosphonate de … NC 6 H 4 AsO(OH) 2 ) et ses sels. Cet acide cristallise en aiguilles blanches, luisantes. Parmi ses principaux sels, on …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, …
Explanatory notes
… en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, … moelle constitué par la partie interne ou cœur des rotins, ainsi que les écorces de rotins et, d'autre part, les sortes …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du … à provoquer des phénomènes de fermentation; elles sont essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
Explanatory notes
… (même renfermant des métaux) ou leurs composés et qui sont des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction … chimiques. Ces scories, cendres et résidus résultent du traitement de minerais ou de produits métallurgiques … pas de procédés mécaniques. Les déchets qui proviennent du travail mécanique des métaux et les débris qui proviennent …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - … additionné de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; dispersions autres que celles du n ° 4005.10 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
Explanatory notes
… - - Autres 4410.90 - Autres Les panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, … produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
Explanatory notes
… de la bagasse ou du bambou) défibrées. Les fibres qui constituent le panneau sont reconnaissables au microscope. … produits de la présente position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du n ° 44.09, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …