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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne ( Alnus spp. ), frêne ( Fraxinus spp. ), hêtre … qui s'opposent à leur déformation. Chaque feuille est appelée pli ; le contre‑plaqué est formé généralement … feuille de placage qui confère aux panneaux leur caractère essentiel. 3) Les bois stratifiés similaires . Dans ce …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
… Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. …
Explanatory notes
… 87.12 - Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente … actionnées à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne entraînant un pignon, destinées à être …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois … collés ensemble, mais, dans ce dernier cas, le traitement est plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la … 3,5 g/cm 3 . La densification a pour effet de réduire l'espace occupé par les cavités cellulaires du bois; elle peut …Section XV > Chapitre 82 > Position 8212
… Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). …
Explanatory notes
… 82.12 ‑ Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes). 8212.10 ‑ Rasoirs 8212.20 ‑ Lames … rasoirs de sûreté, ainsi que les feuillards dans lesquels est déjà tracée, à intervalles réguliers, la forme des …Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties … aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, … cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets. 5.- Le n° 95.03 ne comprend pas les …Legal note
… pas : a) les bougies (n° 34.06); b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; … aux coudes, aux genoux ou à l’aine (les tenues d’escrimeurs ou les maillots de gardiens de but de football, … cette combinaison d’articles présente la caractéristique essentielle de jouets. 5.- Le n° 95.03 ne comprend pas les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 … des fours 3801.90 - Autres 1) Le graphite artificiel est une variété de carbone généralement préparée au four … à base de matières carbonées . Ces produits consistent essentiellement en un mélange d'anthracite et de brai de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… 84.04 ‑ Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, … ce groupe : 1) Les économiseurs ou réchauffeurs d'eau , destinés à assurer le chauffage préalable de l'eau …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pharmaceutiques 3006.93 - - Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif …
Explanatory notes
… actionnés à la main ou par une force motrice quelconque - destinés à élever ou à mettre en circulation des liquides (y … ou non. On y range aussi les machines et appareils de l'espèce avec moteur incorporé (motopompes, turbopompes, … telles que celles utilisées pour la distribution de l'essence ou de l'huile dans les garages. Il en est de même …Section XVIII > Chapitre 90
… d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils …