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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à … électrique ou électronique. Ils se distinguent en cela de certains autres instruments (pianos, accordéons, guitares, … que les instruments similaires de type classique. En tout état de cause, les pianos automatiques du n° 92.01 , même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
Explanatory notes
… - Machines automatiques de vente de boissons : 8476.21 - - Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération … position, l’expression « de vente » s’entend d’un échange « monétaire » entre le client et la machine en vue d’acquérir … contre exclus , les armoires, coffres, coffrets et autres réceptacles divers simplement munis d'une serrure …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
Explanatory notes
… rarement, ils sont utilisés pour l'écoulement de solides à l'état pulvérulent (le sable, par exemple). Ces articles et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.10
… Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.10
… Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.20
… Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.30
… Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.52
… Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° …