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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.53
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.6 > 5509.62
… Mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.9 > 5509.92
… Mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101 > 5101.1
… En suint, y compris les laines lavées à dos …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ … ‑ ‑ Désossées 0204.50 ‑ Viandes des animaux de l'espèce caprine Cette position couvre les viandes, fraîches, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - … - - Plaques, feuilles et bandes 4005.99 - - Autres La présente position couvre le caoutchouc mélangé, non vulcanisé, présenté sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou … et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes du présent Chapitre, à l'exception des saucisses, saucissons et …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la … de cette position peuvent être obtenus par différents procédés, dont notamment les suivants : dans un de ces …Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes …
Explanatory notes
… différence des velours et peluches tissés du n° 58.01, les produits de la présente position ont été obtenus par tricotage. Les principales méthodes de fabrication sont les suivantes : …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …