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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils … synthétiques 5505.20 ‑ De fibres artificielles La présente position comprend, d'une manière générale, les déchets de … du moulinage, de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3) Les effilochés ( garnettés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries …
Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée, même contenant du formaldéhyde provenant de la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également l'Avis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.20
… Machines pour la filature des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
… Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2815 > 2815.1 > 2815.12
… En solution aqueuse (lessive de soude caustique) …