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Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel … à 55, 58 ou 60 généralement);                 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, … plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de …

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… les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel … à 55, 58 ou 60 généralement);                 5)     des plaques, feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire, … plastique les produits obtenus par assemblage d’une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de …

Section XV

Explanatory notes

… du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de … y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la …          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et …

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… du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de … y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles de la …          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique … le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) … tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation …

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… dits «  densifiés  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique … le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) … tels que les éclats de coupe, les sciures ou les bois en plaquettes, issus de l’industrie mécanique de transformation …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, … au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5.-   Au sens du n° 48.02 les termes papiers et …

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… ou de laboratoire (n° 38.22);          g)      les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, … au moins un côté excède 28 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié. 5.-   Au sens du n° 48.02 les termes papiers et …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et … reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux … nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;         …

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… par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 °C et … reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux … nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;         …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les produits des … mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est‑à‑dire aux éléments dont …

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… ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les produits des … mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est‑à‑dire aux éléments dont …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties … matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, …

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… à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties … matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du Chapitre 63;        … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        l)    les cloches, …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés … sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers … des parties ou accessoires : en bonneterie, en matière plastique, en cuir, en pelleteries, en métal, en plumes, par …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles … dans la couture) d'une étoffe différente.              Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés … sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les … une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même … leur fabrication et leur grande précision, ce qui vaut à la plupart d'entre eux d'être utilisés notamment dans le …

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… communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);relèvent toutefois du n° 90.21 les … une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du … 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en …

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… 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la … communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);      e)      les articles du … 96.15, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en …

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