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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, … affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, …
Explanatory notes
… époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, … ) : N'entrent dans cette position que les époxydes avec trois atomes dans le cycle, en particulier : 1) Oxiranne … liquéfiant au-dessous de 12 °C. Il est antiparasitaire et s'emploie pour la conservation des fruits ou d'autres …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés …
Explanatory notes
… sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés … analogues. Tous ces articles, d'une facture relativement soignée, peuvent être utilisés à la ville comme au théâtre. … tissus légers genre tulle . Sont exclus d'ici : a) Les toiles filtrantes et les étreindelles en cheveux du n° 59.11 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420 > 4420.1
… Statuettes et autres objets d'ornement, en bois …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.2 > 7202.21
… Contenant en poids plus de 55 % de silicium …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3 > 5911.32
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 650 g …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906 > 6906.00
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7508 > 7508.10
… Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.2
… Parties et accessoires des machines du n° 84.70 …