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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - … (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente position est réservée à un ensemble de produits réfractaires ( autres que ceux du …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… même sans coques. b)    Le macis , qui est l'enveloppe membraneuse de la noix muscade se trouvant entre le brou et … blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, légères et membraneuses, divisées intérieurement en trois loges renfermant un grand nombre de semences très aromatiques et d'un goût âcre et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901

Explanatory notes

… rivières et les estuaires, par exemple), à l'exception des embarcations du n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres … les péniches et allèges, les barques et les pontons (genre d'embarcations plates pour le transport des marchandises et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… Les termes groupes électrogènes s'appliquent à la combinaison d'une génératrice électrique et d'une machine … commun (voir les Considérations générales de la Section), l'ensemble relève de la présente position. Les groupes …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… être équipés de n’importe quel type de moteur (moteur à combustion interne à piston, moteur électrique, combinaison de moteur à combustion interne à piston et d’un ou plusieurs moteurs …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Explanatory notes

… divertissement : a)   Les articles pour feux d'artifices (bombes, fusées, marrons d'air, jets, chandelles, torches … par les effets sonores, lumineux et fumigènes, de leur combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre … en matière plastique) et les cierges magiques; la combustion de ces jouets pyrotechniques ne provoque que des …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… d'une poignée destinée à former un siège.         Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non … 1)   Les fouets de toutes sortes formés généralement par la combinaison d'un manche et d'une lanière. 2)   Les cravaches … ). c)    Les cannes-fusils, les cannes-épées et les cannes plombées ( Chapitre 93 ). d)    Les articles du Chapitre 95 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… (sulfure de molybdène) et la wulfénite (molybdate de plomb), que l'on enrichit tout d'abord par flottage. La … comme, par ailleurs, la métallurgie de ces deux métaux a de nombreux points communs et que leurs usages sont souvent semblables, les dispositions de la dernière partie de la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… se compose d’une petite enveloppe contenant un réservoir de combustible et un barreau amovible (le frottoir) au bout … compris ici. Le classement des briquets ou allumeurs combinés avec un autre objet (étui à cigarettes, boîte à … telles (enveloppes extérieures, molettes, réservoirs de combustible pleins ou vides, etc.). Sont toutefois exclus …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… Les étuis tubulaires rigides utilisés, en particulier, pour l’emballage de produits pharmaceutiques (comprimés, etc.). … 7)    Les pochoirs ou marques à jour, pour le marquage des emballages, etc. 8)    Les crochets pour ardoises et tous …

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