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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le … ‑ Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid 7228 .60 ‑ Autres barres 7228 .70 ‑ Profilés 7228.80 ‑ …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par … bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple) (+) . - … fibres discontinues obtenues sont entraînées par un tambour rotatif sous forme, soit de nappes utilisées en l'état … renforcer les pales éoliennes, les géotextiles de renfort routier, les matériaux composites dans les ponts, etc.). 2) …Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de … ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air comprimé, ni …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, …
Explanatory notes
… 84.26 ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts … et chariots grues. ‑ Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts‑grues et chariots‑cavaliers : … 8426.91 ‑ ‑ Conçus pour être montés sur un véhicule routier 8426.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des … inactives. Les levures vivantes servent généralement à provoquer des phénomènes de fermentation; elles sont … (presque exclusivement du genre Saccharomyces ), qui se reproduisent normalement au cours de la fermentation …Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ … spp. ), les trémelles ( Tremella spp. ), les truffes, les carottes, les choux, les épinards. Ils se présentent le plus … de cette position les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 … de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, … la combustion du charbon, de la lignite, de la tourbe ou du pétrole dans les chaudières de centrales électriques. Elles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % …
Explanatory notes
… sous la forme d'une poudre très divisée, généralement rouge, mais il peut être aussi violet, jaune ou noir (oxyde … le Chapitre 32 . On en fait des peintures (de bâtiment, antirouille, etc.), des compositions pour brunir ou polir les … un sel ferrique. C'est un produit couleur de rouille, brun rougeâtre ou à reflets violacés, utilisé comme pigment, soit …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …