… les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur excédant 150 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus, non … toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. A l’exception de celles relatives à la largeur, les … repris ici, on peut citer les larges plats d’une largeur excédant 150 mm mais inférieure à 600 mm et les feuillards . …
… 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, … former un appareil déterminé ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes …
… couteaux de tout genre, à lame tranchante ou dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n° 82.08 … et autres articles mentionnés ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1) Les couteaux non …
… amides des acides carboxyliques ou de l'acide carbonique, à l'exclusion des dérivés amidés de tous autres acides … –NH 2 de l'urée, par des radicaux acides. Est toutefois exclue de cette position l'urée (H 2 NCONH 2 ), diamide de … (C 14 H 20 ClNO 2 ). Sont, en revanche exclues les uréides hétérocycliques, la malonylurée (acide …
… d'un mélange d'algues de plusieurs variétés. Sont exclus de cette position : a) L'agar‑agar et la … de la canne à sucre après extraction des jus, en sont exclues ( n° 23.03 ). C) Caroubes. La caroube est … la fabrication des sirops ou des mélasses. En sont exclus les noyaux et pépins de fruits à tailler (les noyaux …
… optique, celle des éléments visés ci-dessus est à peu près exclusivement la protection. B) Les verres bombés ou … : 1) On souffle une sphère de verre dont le diamètre n'excède généralement pas 80 cm. On divise ensuite cette …
