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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la …

Legal note

… en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe …

Legal note

… de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art …

Legal note

… articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… peignées : 5205.11 ‑ ‑      Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5205.12 ‑ ‑      Titrant … moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques) 5205.13 ‑ ‑      …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5206

Explanatory notes

…             5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)             5206.12 ‑ ‑ … moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)             5206.13 ‑ ‑ …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Explanatory notes

… - Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm : 3702.31 - - Pour la photographie en … 35 mm               - Autres : 3702.96 - - D’une largeur n’excédant pas 35 mm et d’une longueur n’excédant pas 30 m …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… des groupes électrogènes. 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W 8501.20 ‑ Moteurs universels d'une … à courant continu : 8501.71 ‑ ‑ D'une puissance n’excédant pas 50 W 8501.72 ‑ ‑ D'une puissance excédant 50 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Explanatory notes

… 2939.30 - Caféine et ses sels               - Alcaloïdes de l’éphédra et leurs dérivés; sels de ces produits  : 2939.41 - - Ephédrine et ses sels 2939.42 - - Pseudoéphédrine (DCI) et … ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS Les alcaloides de l’éphédra couvrent les a lcaloides contenus dans les espèces …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806.22 - - D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg 8806.23 - - D’un poids maximal au …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… - Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus … à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux 4802.56 - - D'un poids au … tels que : 1)   Le papier magazine et le papier d'édition (y compris les papiers minces et bouffants …

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