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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        … pour l'assaisonnement des mets, mais n'en restent pas moins classés sous le n° 07.12. Par réfrigéré , on entend que la … être présentés dans des contenants hermétiquement clos (poudre d'oignons en boîtes, par exemple) sans que leur …

Legal note

… 3.‑  Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :        a)  des légumes à cosse secs, écossés …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression broderies du … Chapitre couvre des produits textiles très divers dont le classement dans les positions est indépendant de la nature …

Legal note

… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du Chapitre 59. 2.‑   Relèvent aussi du … la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. 3.‑   On entend par tissus à point de … rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au n° 58.08. 6.‑   L'expression broderies du …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) … Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec … utilisables à la manière des instruments analogues de type classique. Les dispositifs de l'espèce présentés avec ces …

Legal note

… de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, … Les cartes, disques et rouleaux du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres végétales … ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les … ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent … dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent Chapitre. CONSIDERATIONS GENERALES … (voir les Notes explicatives des n°s 91.11 et 91.12). Le classement des appareils d'horlogerie combinés avec un autre …

Legal note

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou … boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au n° 91.02. 3.‑  Pour l'application du présent … dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent Chapitre. …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre … sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus …

Legal note

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre … sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   … imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les … Les produits textiles piqués, capitonnés ou autrement cloisonnés, obtenus par couture‑tricotage, relèvent du …

Legal note

… du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07;        c)   … du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … le Chapitre 82 , englobe limitativement un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs constitutifs. En …

Legal note

… du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas … considérés comme parties d'ouvrages du présent Chapitre les articles en fonte, fer ou acier des n°s  73.12 , 73.15 , …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… présent Chapitre, on entend non seulement les voies ferrées classiques utilisant des rails en acier mais aussi les … exemple. Les différents articles du présent Chapitre sont classés de la façon suivante : A)   Sous les n°s 86.01 à … tenders : les locomotives à deux modes de propulsion sont classées selon le mode de propulsion le plus normalement …

Legal note

… les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de carrosserie. 3.‑  Sous réserve des dispositions … même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles … glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les …

Legal note

… plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles … glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les …

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