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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids … 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même …
Explanatory notes
… pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même … enduit ou quelquefois imprégné de matières grasses, de cire, de paraffine, etc., mélangées de noir de carbone ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles …
Explanatory notes
… naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles … carbonate basique de magnésium, de l'hydroxyde de magnésium précipité à partir de l'eau de mer, etc. Les principales … des composés de magnésium, d'agents décolorants ou des ciments en oxychlorure. Les oxydes de magnésium léger et …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie … à papier. Au nombre de ces matières premières, on peut citer : 1) Les bambous , variétés bien particulières de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en … Autre glace non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - … Chapitre (y compris les glaces simplement courbées ou cintrées), sont classées ailleurs (par exemple sous les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.40
… Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) …