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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ … 1) Les déchets de fibres , tels que : les fibres plus ou moins longues obtenues comme déchets au cours de la … en tombées de fils, fils noués ou amas de fils entremêlés, obtenus au cours du moulinage, de la filature, du retordage, …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - En aciers au silicium dits … de la présente position . ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 Voir la Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des … à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs … générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans l'enceinte de l'écran biologique, y compris, … en réacteurs homogènes ou hétérogènes. 3) Selon l'usage auquel ils sont destinés : en réacteurs pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou … , 84.29 ou 84.30 : 8431.41 - - Godets, bennes, bennes‑preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.42 - - Lames de … ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. … provenant du craquage ou de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu à partir d'huiles de … pétrole. 3) Les résidus acides et les terres décolorantes usées renfermant une certaine proportion d'huiles de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110 > 7110.4 > 7110.41
… Sous formes brutes ou en poudre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.61
… Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée …