Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers … jarretières, supports‑chaussettes et soutiens‑manches de chemises. 6) Les ventrières pour hommes, y compris celles … Tous ces articles peuvent être garnis de rubans, de passementeries, de tulles ou de dentelles, d'accessoires en …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir … C) des Considérations générales du présent Chapitre) en même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir … perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des changements de couleur provoqués par ces opérations (voir la …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de … qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de … dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour … réacteurs nucléaires désigne, d'une manière générale, l'ensemble des appareillages et dispositifs contenus dans … ou électrique, etc. 4) Selon la nature des matières employées ou la technologie de fonctionnement : en réacteurs …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.10
… Appliqués sur tissus en matières textiles seulement …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.1
… Forgés ou estampés mais non autrement travaillés …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.5
… Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel …