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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… du verre fondu homogénéisé dans un collecteur en forme de V dénommé « conduit calorifugé » jusqu’à son débordement …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… est passé dans un tamis à ouverture de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.22

Classification opinions

… 1. Véhicule dénommé « hybride léger » doté d’un moteur à allumage par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… à être fixée dans l'épaisseur des murs d'étage d'un immeuble. La porte et le mécanisme n'accompagnent pas la …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… destiné à être administré par voie percutanée, utilisé comme source de nicotine de substitution par les fumeurs qui …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.30

Classification opinions

… pin ou de sapin (bois tendre) percées de trous et utilisées comme poutres dans la construction pour constituer la …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202 > 6202.40

Classification opinions

… latérales. Sa coupe indique clairement qu’il est conçu pour femme, nonobstant son ouverture sur le devant se fermant, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.90

Classification opinions

… freinage. Le véhicule possède une cabine de conduite avec commandes, une tête de soudage fixée à une double flèche …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… de longueur et est destiné à raccorder le mécanisme de commande du frein à main au système de freinage d'un …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… l'ensemble en s'insérant dans les encoches; destinés notamment à fixer certains appareils fragiles aux parois des …

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