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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …

Classification opinions

… à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

… Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non. …

Explanatory notes

… 48.21 ‑ Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non (+). 4821.10 ‑ Imprimées 4821.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les variétés d'étiquettes en papier ou carton destinées à être …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …

Explanatory notes

… 73.11 ‑ Récipients pour gaz comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit … capacité utilisés pour le transport ou le stockage des gaz comprimés ou liquéfiés (hélium, oxygène, argon, hydrogène, acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …

Explanatory notes

… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.               ‑ Gingembre : 0910.11 ‑ ‑ Non broyé ni pulvérisé 0910.12 ‑ ‑ Broyé ou pulvérisé 0910.20 ‑ Safran … La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris le gingembre frais, conservé provisoirement dans de …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …

Explanatory notes

… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc … ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …

Explanatory notes

… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … tuyaux et tubes ( n°  74.15 ). b)    Les accessoires pour tuyauterie munis de robinets, valves, etc. ( n°  84.81 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits …

Explanatory notes

… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui dérivent des aldéhydes par remplacement d'un ou plusieurs … ces halogènes ou groupes. Le plus important est le chloral (trichloro‑acétaldéhyde) (CCl 3 CHO). Anhydre, c'est un …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

… amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …

Explanatory notes

… amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques . 3603.10 - Mèches de sûreté 3603.20 - Cordeaux … généralement constitués d’une âme ou d’un noyau de PETN ou penthrite (tétranitrate de pentaérythritol) ou d’une autre … sont le plus couramment utilisés dans les mines, carrières et chantiers de travaux publics. C)   Amorces à …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …

Explanatory notes

… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées.               ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses … ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde …

Explanatory notes

… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde … résulte de la fusion de l'oxyde d'aluminium dans un four électrique. L'oxyde d'aluminium peut contenir de faibles …

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