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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à … Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer aux … chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent nécessaire de lui ajouter des stabilisants, des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. … non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. Les parties des … 1) Les carrosseries destinées à être fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être …Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de … ou partiellement déshuilées obtenues par broyage des graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle … ou non ( n° 21.03 ). c) Les farines déshuilées (de graines ou fruits oléagineux autres que de moutarde) ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… à cette fin sont les moteurs électriques, les moteurs à air comprimé (y compris les pistons à ressort actionnés à … conçus pour être tenus à la main pendant leur utilisation ainsi que les engins plus lourds (tels que les dameuses) … à allumage par étincelles ou à un moteur électrique, à l'aide d'un arbre flexible et d'un ou plusieurs outils; le …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, …
Explanatory notes
… parfois avec des sulfites, etc. Les extraits tannants ainsi préparés sont liquides, mais peuvent être rendus … synthétiques ( n° 32.02 ). c) Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même … de l'air. Ils peuvent être également en écailles, en aiguilles, etc. Ils sont notamment utilisés en teinturerie …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de … par leur aspect plus régulier et leur belle apparence, ainsi que par leur composition en acier de meilleure …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou … moellons, première torse, sod oil , consistent en produits résiduaires du chamoisage (ou tannage à l'huile) des peaux, … retirés de celles‑ci par pressurage ou par extraction à l'aide de solvants; ils sont essentiellement composés d'huile …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - … grains brun foncé, parsemée de rares grains brillants; un aimant approché de la poudre d'émeri se recouvre de … ils restent compris dans la présente position : c'est ainsi qu'on fait quelquefois subir un traitement thermique …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des …
Explanatory notes
… 82.09 - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des … et à chaud et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités particulières, les articles ainsi réalisés trouvent un emploi très étendu dans la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …