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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de …
Explanatory notes
… fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de … La dextrine et les autres amidons et fécules modifiés , c'est-à-dire les produits provenant de la transformation des … cristalliser, capacité d'agglutination en présence d'eau, stabilité à la congélation et à la décongélation, …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire …
Explanatory notes
… 27.12 ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire … d'huile 2712.90 ‑ Autres A) Vaseline La vaseline est une substance onctueuse, de couleur blanche, jaunâtre ou … C'est une substance translucide, blanche ou jaunâtre, de structure cristalline assez marquée. La cire de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple … du panneau. Les plaquettes, particules et autres fragments constituant les panneaux de particules de la présente … également de la présente position, les panneaux dits stratifiés constitués par : 1) un panneau de particules …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 - … des matières dures au moment de leur mise en œuvre; il en est ainsi des machines à couper ou à trancher les matières … à cadrer, les presses à carcasses, à contre-plaqués, à bois stratifiés, à plaquer. Ces machines peuvent comporter des …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en …
Explanatory notes
… films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en … le carton ou les textiles . Ces plaques et films plans (c'est-à-dire, non enroulés) y compris les films présentés sous …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 … pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se … etc. B) Les pulpes de betteraves , qui sont le résidu, consistant en cossettes épuisées, de l'extraction du sucre …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …