… de tout format, des n°s 48.02 , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B) Tous les ouvrages en pâte à … Les patrons, modèles et gabarits, même assemblés. 17) Les éventails et écrans à main, à feuille en papier et monture … que leurs feuilles présentées isolément. Toutefois, les éventails ou écrans à main à monture en métaux précieux …
… où cependant ils auraient reçu un travail d'optique, ils relèveraient du n° 90.01 . Les verres décrits aux … verre liquide dans le moule d'une presse mécanique. 4) On évide l'une des surfaces d'un morceau de verre plat (de …
… ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range également ici les mélanges … à usages calorifuges, comme matières filtrantes ou éventuellement, pour la fabrication d'objets moulés. La …
… que le carbone. Ceux connus sous le nom d'acétylures relèvent également de la présente position. Les … produit réfractaire; en mélange avec le graphite, il sert à revêtir les fours électriques ou fours à feu intensif. On …
… les joints de fenêtres, dont l’une des faces est adhésive, relèvent de la présente position. Cette position couvre également les revêtements pour parquets présentés en pièces ou en …
… personnels similaires à des fins récréatives ou de sevrage tabagique, y compris les produits qui prétendent … par exemple par le biais d’un processus chimique ou par évaporation par ultrason (par exemple, des inhalateurs … de remplacement de la nicotine (PTRN), destinés à aider au sevrage tabagique, qui sont pris dans le cadre d’un …
