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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.90
… Autres, y compris les parties et accessoires …
Classification opinions
… 1. Panneau à réseau de transistors en couches minces et de photodiodes (TFT-PD) qui se compose d'un substrat en verre contenant des millions de pixels et mesure 40 cm de long et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.50
… Autres, sans velours, non confectionnés …
Classification opinions
… 1. Tapis tissés comportant une chaîne de fils textiles et une trame de lames … d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du resserrement des duites de telle sorte …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922
… Composés aminés à fonctions oxygénées. …
Explanatory notes
… 29.22 - Composés aminés à fonctions oxygénées (+). - Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs … d'acides organiques et inorganiques. La présente position couvre donc les composés aminés qui sont des dérivés de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
… Autres composés organo-inorganiques. …
Explanatory notes
… 29.31 - Autres composés organo-inorganiques . 2931.10 - Plomb tétraméthyle … 2931.59 - - Autres 2931.90 - Autres La présente position comprend : 1) Plomb tétraméthyle (Pb(CH 3 ) 4 ) et plomb …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29
… Autres que de conifères …
Classification opinions
… 1. Pâte de cellulose , (obtenue à partir de conifères ou de hêtre), finement broyée, au bisulfite, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la molécule renferme … plus d'une liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de … sous divers états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et comprennent principalement les huiles de silicones, les …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
… Décalcomanies de tous genres. …
Explanatory notes
… vitrifiables 4908.90 - Autres Les décalcomanies consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs sur papier léger et absorbant (parfois sur une … mince de matière plastique), revêtu sur une face d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit …Section XI > Chapitre 52 > Position 5203
… Coton, cardé ou peigné. …
Explanatory notes
… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et les autres déchets de coton) cardé … non. Le peignage, qui est surtout pratiqué en filature de cotons longue soie pour obtenir des fils fins, fait …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids n'excédant pas … ‑ ‑ Teints 5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5212.15 ‑ ‑ Imprimés … diverses couleurs 5212.25 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …