Explanatory notes
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑ Dans les n°s 07.09, … de 0 °C sans entraîner sa congélation. Toutefois, certains produits tels que les pommes de terre peuvent être … en principe, modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés dans de tels emballages seront, le plus …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑ Dans les n°s 07.09, …