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Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.19

Classification opinions

… 1. Chaussure pour femme , à dessus en matières textiles et à semelle extérieure en … fabrique. La matière textile recouvre 67,5 pour cent de la surface de la semelle extérieure en contact avec le sol (à …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… confectionnée à partir de deux feuilles de nontissé enduit sur une face de matière plastique, superposées et scellées thermiquement sur leur pourtour, … rhumatismes, constituée des éléments fondamentaux séparés suivants, qui sont présentés ensemble et démontés : 1°) …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les … 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend pas :                 a)   …

Legal note

… les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (n° 30.06);          b)   les … 3.‑     A)  Outre les dispositions de la Note 2 ci‑dessus, le n° 42.02 ne comprend pas :                 a)   …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées sur un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… étanche. Ce système fabrique des disques en polycarbonate sur lesquels il crée par un procédé de moulage une série de « creux » (ou petites dépressions) et de « méplats » (surfaces planes à la surface d'un disque compact qui ne sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… lors de sa fabrication généralement composée des éléments suivants : 1°) un analyseur (scanner) dont la tête de mesure comporte un ou plusieurs capteurs ainsi qu'un microprocesseur, la fonction des capteurs étant de surveiller la fabrication du produit et d'effectuer sur

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer … il est présenté avec des accessoires, tels qu'un jeu de suceurs, des brosses et un suceur pour l'aspiration des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… 1. Toiles en fils de bronze, montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées … la main, soit sur machines à imprimer pour l'impression des tissus par le procédé dit au tamis. Ces articles peuvent … sur les conduites d'eau de l'installation, obturée par une capsule en métal maintenue en place à l'aide d'un élément en …

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