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Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.20

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.30

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.40

Classification opinions

… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans … son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et … dans laquelle la position du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30

Classification opinions

… avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une … : 2013 1 Mécanisme d'entraînement de la bande 2 Lentille d'objectif 3 Tube avec écran fluorographique (radiographique) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer diverses fonctions, il est présenté avec des accessoires, tels qu'un … un dispositif pour la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par exemple) et un gonfleur. La partie …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir le 17ß-estradiol; 2°) une petite poche à … l'utilisation, qui permet de conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1999 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.92

Classification opinions

… produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de la substance active, à savoir la nicotine; 2°) une petite poche à partir … de l'utilisation qui permet de conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1997 + …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… de bonneterie (biais tissés ou dentelles), destinés à la confection de sous-vêtements féminins notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de protection fabriquée en une seule pièce ovale de nontissé … : 1986 … 4. Coupon de tissu à chaîne et à trame, de forme rectangulaire, pourvu de lisières réelles dans le sens de la …