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Section VII

Explanatory notes

… c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A …

Legal note

… c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 2.‑ A …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles du Chapitre …

Legal note

… les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);      m)    les articles du Chapitre …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… est actionné au niveau du guidon et par une pédale. La suspension de la roue avant est assurée par des cylindres et …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la …

Legal note

… signifie obtenues par traitement thermique à la pression atmosphérique ou sous vide partiel en vue d’accroître la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… logiciel . Sa face avant comporte un écran tactile avec un espace d'écriture ainsi que diverses touches d'application. …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… additifs. Le produit est un liquide brun rougeâtre, transparent, aqueux, avec un goût sucré et acide ainsi qu'un …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… congelés.               - Filets de tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias spp ., Ictalurus spp .), carpes ( Cyprinus …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… saumure mais non fumés : 0305.31 - - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp ., Silurus spp ., Clarias … , Sardinops spp. ), sardinelles ( Sardinella spp. ), sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Explanatory notes

… ( Pleuronectes platessa ) 0302.23 ‑ ‑ Soles ( Solea spp. ) 0302.24 ‑ ‑ Turbots ( Psetta maxima ) 0302.29 ‑ ‑ … , Sardinops spp. ), sardinelles ( Sardinella spp. ), sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303

Explanatory notes

… - -       Autres               - Tilapias ( Oreochromis spp .), siluridés ( Pangasius spp., Silurus spp., Clarias … , Sardinops spp. ), sardinelles ( Sardinella spp. ), sprats ou esprots ( Sprattus sprattus ), m aquereaux ( Scomber scombrus , …

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