Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.1
… Acétates de cellulose …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1 > 9003.11
… En matières plastiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1 > 9003.19
… En autres matières …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.81
… Hydrauliques ou pneumatiques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114 > 9114.40
… Platines et ponts …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.29
… En autres matières …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.92
… En matières plastiques …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1 > 9506.12
… Fixations pour skis …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars de combat (tanks) et les automobiles blindées, armés ou non, et … de dispositifs antimines comme, par exemple, un tambour rotatif disposé à l'avant du char, auquel sont fixées des …Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …