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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature . - De nylon ou … ‑ Autres La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et … la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction d'appareils pour les industries chimiques ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position … pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant … exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales et les Notes explicatives …Section XV > Chapitre 74 > Position 7413
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, …
Explanatory notes
… 74.13 ‑ Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, … conductibilité électrique, le cuivre entre ordinairement dans la construction des fils et câbles électriques; ceux‑ci restent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41
… Vaccins pour la médecine humaine …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.42
… - Vaccins pour la médecine vétérinaire …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.20
… Films à développement et tirage instantanés …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.12
… Autres, de section transversale rectangulaire …