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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils … citer : 1) Les moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil récepteur de télévision. 2) Les appareils … s’ils incorporent un syntoniseur de télévision, ils sont assimilés à des postes de télévision. A.- MONITEURS APTES A …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non …
Explanatory notes
… accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non … par référence au fait que l'importance de la fonction assurée par les appareils considérés ne doit pas dépasser … de protection, barres porte‑torchons et dispositifs chauffe‑assiettes. Sont en outre exclus de cette position : a) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806 > 6806.10
… laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.3
… (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …