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Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… ‑ De fibres synthétiques 6209.90 ‑ D'autres matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre … et les chaussons autres qu'en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre … et moufles et les chaussons en bonneterie, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières plastiques … paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure de protection, conçues pour conserver la …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619

Explanatory notes

… jusqu'à ce que le produit soit jeté; et c) d'une couche extérieure (en matières plastiques, par exemple) empêchant … traditionnels similaires constitués uniquement de matières textiles et qui sont généralement réutilisables après …

Section X > Chapitre 49 > Position 4904

Explanatory notes

… brochés, cartonnés ou reliés, même avec illustrations ou texte d'accompagnement. Outre les types courants de musique … les notations musicales sont accessoires au regard du texte ou ne constituent que des citations ou des exemples ( …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… utilisés dans les industries chimiques, les industries textiles ou la sucrerie, principalement comme décolorants. … certains emplois, notamment comme rongeant dans l'industrie textile, le dithionite de sodium est‑il stabilisé au moyen …

Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… comportant des poils disposés sous lien serré et dont les extrémités du côté de la racine présentent une surface à peu … base de la touffe ou encore l'égalisation ou le meulage des extrémités (voir la Note 3 du Chapitre 96). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles 6211.39 - - D'autres matières textiles               ‑ Autres vêtements, pour femmes ou … synthétiques ou artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… chaque cocon, étant très fins, la soie grège est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en … subissent une sorte de torsion; celle‑ci étant toutefois extrêmement faible, les filaments de soie grège ne sauraient …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… et cordages coupés de longueur, dont l'une ou les deux extrémités forment une boucle ou sont munies de ferrures, de … de ficelles repliée en son milieu et enserrée près de son extrémité repliée, etc. Sont exclus de cette position : …