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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces … regard de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres sont constituées par une feuille de papier dont les bords ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… DU N° 84.42 Les machines de ce type les plus courantes sont les machines à imprimer rotatives. Dans le modèle le … sur chacun des côtés, en noir ou en couleurs. Il y a deux sous-catégories de machines à imprimer rotatives : 1) Les …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… b) Les produits (par exemple, ceux commercialement connus sous le nom de corde de Chine ou China cord ) consistant en une sorte de corde en matière végétale non défibrée et … simplement tordue ou retordue. Les articles qui précèdent sont destinés principalement à la fabrication de chapeaux, …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et … du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui sont principalement composés de substances fibreuses et de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. …
Explanatory notes
… et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties. 8805.10 - … départ. L'impulsion et l'accélération nécessaires à l'envol sont obtenues par l'action de l'air comprimé, de la vapeur, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y …