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2022
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Explanatory notes

… les produits céramiques réfractaires proprement dits , vocable sous lequel on désigne les matériaux obtenus par …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003

Explanatory notes

… toutes les variétés de verres dits coulés obtenues par les procédés du coulage ou du laminage, à la condition qu 'il …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

Explanatory notes

… elles sont retirées à l'aide de solvants.    7)   La cire d'ocotilla , extraite au moyen de solvants des écorces d'un … brutes ou raffinées, blanchies ou colorées, même moulées en blocs, baguettes, etc.          Sont, par contre exclus  : …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… 25  les pierres de taille ou de construction présentées en blocs, moellons ou plaques (tranches) bruts, simplement … B)   Les pierres, quelle que soit leur forme (même en blocs, plaques ou tranches), constituant ou non des ouvrages …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… ou autres usages. 5)    Les sacs à linge sale, sacs et pochettes à chaussures, pour chemise de nuit ou pour pyjama, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102

Explanatory notes

… en forme de disques, de rectangles, d'hexagones ou d'octogones, pourvu que toutes les faces et arêtes soient …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Section VI > Chapitre 37 > Position 3703

Explanatory notes

… (papiers pour photographie d'amateurs, photographie d'art, photocopie, radiographie, impression d'électrocardiogrammes …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… que soit leur importance, gommées, munies d'attaches, crochets ou autres dispositifs de fixation, ou bien … présentées en feuilles ou réunies en cahiers. Les autocollants imprimés destinés à être utilisés par exemple à des fins publicitaires ou de simple décoration, les « autocollants humoristiques » et les « autocollants pour …

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