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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes … entre la tête et les bords; cette différenciation peut être très poussée, la tête et les bords pouvant se … sa forme primitive (à ouverture ronde), qu'elle avait perdue durant la teinture ou le blanchiment. Relèvent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et … Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement l'extrusion) et présentent, d'une … la coupe transversale, ou qui ont été autrement travaillés (percés, fraisés, assemblés par collage ou par couture, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral …
Explanatory notes
… à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral … raisons de sécurité ( n° 27.14 ). e) Les vernis et les peintures bitumineux ( n° 32.10 ) qui se différencient de …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types. …
Explanatory notes
… métronomes et les diapasons. Les métronomes sont de petits appareils en forme de boîte pyramidale, avec ou sans … ayant des applications industrielles et, dans ce cas, ils peuvent comporter des contacts électriques, ce qui n'affecte … accessoires des instruments. Parmi ces articles, on peut citer : 1) Les parties de pianos, harmoniums, orgues …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie …
Explanatory notes
… particulier), chapeaux. Accessoirement, ces mêmes matières peuvent servir à la fabrication de cordages grossiers, de … de manches de parapluies, de cannes à main, de cannes à pêche, de tuyaux de pipes; elles peuvent également être … de pâtes à papier. Au nombre de ces matières premières, on peut citer : 1) Les bambous , variétés bien particulières …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou …