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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6
… Contenant du trifluorométhane (HFC-23) ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.35
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.36
… Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et …
Explanatory notes
… autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et … présente position couvre les machines pour l’impression des textiles, du feutre, du papier de tenture ou d’emballage, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le … l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… une pression relativement élevée permettant d'en porter la température à un niveau nettement supérieur à son point … dans cette position, lorsqu'ils sont présentés en même temps que celles-ci et qu'ils forment - ou qu'ils sont … ici les parties des chaudières de la présente position, telles que manteaux et fonds de chaudières, corps intérieurs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des …
Explanatory notes
… en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des … à glace. 2) Les objets pour le service de la toilette , tels que porte-savons, porte-éponges, porte-linges, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels …
Explanatory notes
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels … les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : I) Les dentifrices de toutes sortes : 1) …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, … pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …