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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux …
Explanatory notes
… de produits solides non minéraux, tels que le bois ou l'os. Cette particularité n'affecte pas leur classement. Par … à traiter passe sur une surface criblante inclinée, dont l'ouverture des mailles ou des trous va en augmentant du … les particules en fonction de leur densité, les moins lourdes restant plus longtemps en suspension. 6) Les …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types …
Explanatory notes
… 25.17 - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types … de rebut et les débris de démolition qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont constitués essentiellement de … Les galets, autres que ceux de silex, sont également employés pour le broyage ou, après concassage, comme …Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à …
Explanatory notes
… à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à … à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons … similaire permettant de prendre appui sur l'emballage lors de l'utilisation. Les machines dont il s'agit combinent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés) …