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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… 1. Véhicule à deux roues motrices, propulsé par un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles … de 2.254 cm3. Il est muni de quatre portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La partie …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… différentiel, d'une boîte à quatre vitesses avec une marche arrière, d'une transmission par arbre et de freins à tambour. La suspension de la roue avant … des amortisseurs et des ressorts spiraux et celle des roues arrières par des ressorts à lames assistés de deux …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de … douze ou quinze personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit espace permettant le …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
INN
… acémannan … bétasizofiran … cinhyaluronate de sodium … danaparoïde sodique … étalhyaluronate de diclofénac … dociparstat sodique … gleptoferron … nécuparanib … poligeenane … ronéparstat … suléparoïde sodique …Classification opinions
… , sous forme de gomme (gomme xanthane), obtenu par fermentation de glucose, de sucrose, de lactose ou … période de fermentation, le polysaccharide est précipité à partir d'un milieu de croissance auquel on ajoute de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.10
… Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice …
Classification opinions
… 1. Bandes d'une épaisseur de 2 à 3mm constituées par une nappe de câbles en acier au carbone parallélisés, entièrement enrobée de caoutchouc non … à être utilisées principalement pour la fabrication de carcasses de pneumatiques Adoption : 1965 …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme … sous forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… un taux d'humidité de 12 à 13 % est ensuite humidifié par l'adjonction de 2 à 6 % d'eau afin d'obtenir la friction … de tournesol est ensuite ajouté au produit dans un tambour d'aromatisation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier …Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20
… Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile …
Classification opinions
… du pétrole, dont le point de solidification, déterminé par la méthode du thermomètre tournant (ISO 2207 … à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …