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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente position englobe les verres … de magasins, notamment) obtenues en cintrant à chaud, dans un four approprié et sur des formes, des glaces planes, … et transformées de ce fait en parties de machines ou d'appareils ou en parties de meubles, suivent le régime des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. … tiges, matières minérales, etc. On range également dans cette catégorie : 1) Les résidus recueillis dans les …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85
… du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.10
… Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.20
… Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
… Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes …