Système harmonisé
Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ … présente position comprend : 1) Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent … de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières zincifères portées à ébullition. Ces produits ne …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 9113.20 … au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes matières, telles que métaux communs, métaux précieux, cuir, …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position …Section XI > Chapitre 55 > Position 5502
… Câbles de filaments artificiels. …
Explanatory notes
… 55.02 ‑ Câbles de filaments artificiels. 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas 25 g/m 2 5603.12 - - D'un poids supérieur à 25 g/m 2 mais n'excédant pas 70 g/m 2 5603.13 - …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 25.30 ‑ Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. … Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 2530.20 ‑ Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) 2530.90 … particulier, avec l'oxyde de fer ‑ et qui, du fait de leurs propriétés colorantes, sont généralement utilisées comme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou estampés mais non … 7326.19 ‑ ‑ Autres 7326.20 ‑ Ouvrages en fils de fer ou d'acier 7326.90 ‑ Autres Dans cette position sont englobés … dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits … 5602.21 ‑ ‑ De laine ou de poils fins 5602.29 ‑ ‑ D'autres matières textiles 5602.90 ‑ Autres Les feutres sont obtenus en superposant plusieurs couches de voiles de fibres textiles provenant …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). … ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse 4707.30 - Papiers ou … 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …